Les questions d'assurance à l'AAM

L'AAM souscrit auprès de Ethias une assurance collective pour tous ses membres. Cette assurance couvre tant les dégâts matériels occasionnés à des tiers que les accidents corporels des membres eux-mêmes.

Contrat Ethias

L’assurance prise par l’AAM chez Ethias, pour ses membres affiliés, est une assurance  contre les accidents sportifs en responsabilité civile. Elle vous couvre pour la pratique de votre sport favori en Belgique et à l’étranger (terrains AAM, VML, des fédérations étrangères, Cap Blanc-Nez, etc.).

Voyez le contrat avec ses conditions générales, ses conditions spéciales adaptées par un avenant en 2014, une réponse à une question. Voir aussi les recommandations de sécurité.
Elle couvre l’accident corporel que vous pourriez causer aux autres personnes, modélistes ou non, mais également à vous-même. Elle ne couvre pas les dégâts matériels que vous pourriez causer à du matériel sportif comme un autre modèle, des vêtements, des lunettes et des effets personnels appartenant à des sportifs assurés ou non, autres que les officiels dans l’exercice de leur fonction. Mais elle couvre les dégâts causés à une voiture, une toiture, etc.
Outre les membres «pilotes», l’AAM paie un supplément afin de couvrir ses membres sympathisants. C’est généralement eux qui aident lors de manifestations club. De plus, toujours lors de manifestations, les bénévoles (personnes non affiliées à l’AAM) peuvent être assurés gratuitement (pour le club). Il vous suffit de m’envoyer un email m’indiquant la date de l'événement et le nombre de personnes non-AAM qui s'y activeront.

Depuis le 15/07/2014, l'AAM a souscrit une assurance "sportifs à l'essai". Ce contrat couvre  les sportifs, non membres, qui effectuent une ou des séance(s) d'essai, préalable(s) à une éventuelle affiliation, dans le cadre des activités normales de l'AAM et/ou de ses clubs affiliés

Déclaration d'accident

Pour déclarer un accident, vous pouvez envoyer le formulaire de déclaration se trouvant sur le site, ou un email avec les informations nécessaires (coordonnées de la victime, sa date de naissance, la description de l’accident, …) reprises dans ce formulaire  au secrétariat de l'AAM. Ne pas oublier de communiquer le nom et si possible le n° d’affiliation de la personne qui a causé l’accident ainsi que son n° de police de RC Familiale.

Quelques remarques pour remplir ce formulaire :

1. Le formulaire vaut pour les accidents ayant causé un dommage matériel ou corporel

2. Bien que cela ne soit pas clair, dans le "cadre" endroit précis, il faut préciser la cause de l'accident (le pourquoi, le comment, ...) le plus clairement possible.

3. Ne pas oublier le n° de compte de la victime afin qu'Ethias effectue le(s) remboursement(s).

4. Bien que pas repris dans cette déclaration, Ethias nous a demandé de communiquer le n° de la police RC Familiale. Vous pouvez, par exemple, le mettre après le n° de compte.

Le secrétariat communique toutes ces informations à Ethias qui communique un n° de référence et un contact pour cet accident. Ces informations sont retournées à la personne qui a déclaré l’accident et, si j’ai l’adresse email de la victime, à cette dernière. 
Après, c’est à vous de jouer. A ce stade, nous ne savons rien faire de plus que ce que vous savez faire vous-même. N’oubliez pas que ce n’est pas Ethias qui vient à vous, mais c’est vous qui allez à Ethias.
Il est inutile d’envoyer vous-même chez Ethias votre déclaration d’accident croyant gagner du temps. L’assureur ne vous connaît pas et retourne cette déclaration à l'association en demandant qui vous êtes. Le problème, c’est qu’il envoie ce courrier à la boîte aux lettres de l’AAM à l’Aéroclub, boîte aux lettres qui n'est relevée pas très souvent. Il est également inutile de m'envoyer les certificats médicaux, devis ou autres. L'AAM ne sais rien faire avec. Ce sera pour Ethias.

RC Administrateurs

Assurance RC des Administrateurs de clubs, via l’Association d’Aéromodélisme

Comme annoncé lors de l’assemblée générale de l’AAM le 26 janvier dernier, il est recommandé aux ASBL, de prendre une assurance responsabilité civile administrateurs, suite à la parution du Code des Sociétés et Associations qui remplace la loi « ASBL » de 1921.

Ceci concerne donc l’AAM elle-même et ses clubs.

Quel est le risque ?

Votre responsabilité personnelle (et donc votre patrimoine privé) peut être mis en cause en tant qu’administrateur.

Même si vous agissez en tant que bénévole, vous devez répondre de vos actions :

  • Envers l’ASBL (le club) : Un mandat d’administrateur vous est confié. Si vous exécutez mal ce mandat, l’ASBL pourrait intenter une action contre vous.
  • Envers les tiers : Les tiers pourraient également mettre en cause la responsabilité des administrateurs.

Exemples :

  • Achat non nécessaire pour le club ;
  • Dépenses excessives ;
  • Se désintéresser de la gestion ;
  • Délégation à une personne incompétente ;
  • Conclusion d’un contrat au-delà de votre limite de compétence ;
  • Etc, …

Solution proposée par Ethias

Les clubs constitués en ASBL peuvent accéder à une formule d’assurance très simple et particulièrement compétitive :

            Simplicité :

Aucun questionnaire, ni formalisme. Il suffit de manifester votre intérêt auprès de l’Association d’Aéromodélisme

            Compétitivité :

Pour une prime annuelle inférieure à 100 € par club, quel que soit le nombre d’administrateurs, vous bénéficiez de garanties Responsabilité Civile, défense civile, défense pénale à concurrence 125.000€ par sinistre et par an.

Comment souscrire ?

Les clubs qui désirent souscrire à cette assurance (une année entière, du 01/01 au 31/12) peuvent en faire la demande (par mail à [email protected]), avant le 15 novembre de l'année précédente.

Cette demande doit comporter :

  • L'intitulé exact de l'ASBL
  • Son siège social
  • Son numéro d'entreprise

La prime sera donc facturée à l’Association d’Aéromodélisme qui répercutera auprès des clubs.

Cliquez ici pour télécharger les conditions générales de Ethias

S'assurer pour une manifestation publique...

Pour une manifestation publique organisée par un club, je vous conseille de prendre une assurance complémentaire car, dans certain cas, l’assurance AAM n’intervient pas.
Un cas vécu : Une bourrasque de vent fait tomber un baffle de sono sur un modèle. Qui va payer ? Pas Ethias en tout cas. Á moins d'avoir pris préalablement une assurance complémentaire pour cette date et cet événement...

S'assurer pour le vol indoor.

Les risques liés à la pratique des activités indoor sont couverts par l'assurance AAM. Par contre, les dommages éventuels causés à la salle, en ce compris le risque incendie ne sont pas couverts !  
Si vous occupez un bâtiment scolaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles, il vous appartient de souscrire des assurances complémentaires.
La notice explicative, le formulaire de souscription ainsi que les indications concernant les modalités de paiement de la prime sont disponibles ici.
Si vous occupez un bâtiment hors Fédération Wallonie-Bruxelles, prenez contact avec le propriétaire :
- si la police incendie du propriétaire prévoit la couverture pour les tiers occupants, votre club est couvert pour ce risque. Prenez tout de même la précaution de vous en assurer via une copie du contrat ou via un contact avec l'assureur.
- si le propriétaire n'est pas couvert pour les tiers occupants, proposez lui d'ajouter cet élément à sa police. Cela permettrait de couvrir tous les occupants de la salle et à moindre frais.
- si l'option couverture tiers occupant est impossible, prenez contact avec le courtier de votre choix en vue de souscrire une assurance spécifique. Sachez qu'ETHIAS n'offre une assurance RC contre les dégâts causés à la salle que si le loueur exige cette couverture vis-à-vis de tous les locataires (comme la Fed W-Bxl)
Quelle que soit votre situation, veillez à être correctement assurés. Ne prenez surtout pas le risque d'un sinistre incendie sans la couverture assurance requise !"

Mieux vaut prévenir que guérir !

Ce dicton est valable de toute éternité! Voyez nos conseils...